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Quiz Les principales sanctions des infractions au code de la route.
Les principales sanctions des infractions au code de la route.
Les principales sanctions des infractions au code de la route.
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Conduite avec une alcoolémie comprise entre 0,5 et 0,8 g/litre de sang (0,25 et 0,4mg/litre d’air expiré)
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Conduite avec une alcoolémie égale ou supérieure à 0,8g/l de sang ou en état d’ivresse manifeste
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Récidive de conduite avec une alcoolémie égale ou supérieure à 0,8g/l de sang ou en état d’ivresse manifeste
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Refus de se soumettre à une vérification de présence d’alcool dans le sang
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Conduite après usage de stupéfiants ou refus de dépistage de stupéfiants
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Excès de vitesse inférieur à 20km/h (avec limitation supérieure à 50km/h)
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Excès de vitesse inférieur à 20km/h (avec limitation inférieure ou égale à 50km/h)
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Excès de vitesse égal ou supérieur à 20km/h et inférieur à 30km/h
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Excès de vitesse égal ou supérieur à 30km/h et inférieur à 40km/h
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Excès de vitesse égal ou supérieur à 40km/h et inférieur à 50km/h
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Excès de vitesse supérieur à 50km/h
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Chevauchement de ligne continue
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Accélération d’un conducteur sur le point d’être dépassé
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Circulation à gauche sur chaussée à double sens
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Dépassement dangereux
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Franchissement de ligne continue
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Non-respect des distances de sécurité entre deux véhicules
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Changement de direction sans avertissement préalable
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Circulation sur bande d’arrêt d’urgence
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Refus de priorité
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
Valider
Non-respect de l’arrêt au feu rouge, au stop ou au cédez le passage
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
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Circulation en sens interdit
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
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Circulation de nuit ou par visibilité insuffisante sans éclairage
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
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Usage d’un téléphone tenu en main en conduisant
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
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Transport, détention, usage d’appareil destiné à déceler ou perturber les contrôles
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
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Défaut de port du casque
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
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Défaut de port de ceinture de sécurité
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
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Conduite malgré une suspension administrative ou judiciaire du permis de conduire ou une rétention du permis de conduire
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
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Blessures involontaires causées à un tiers et entraînant une interruption de travail de plus de 3 mois
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
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Conduite sans permis
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
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Défaut d’assurance
retrait de points
suspension /annulation du permis
immobilisation /confiscation du Véhicule
prison
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