Le gendarme, agent de la sécurité des mobilités peut être amené à réaliser
des dépistages d’alcoolémie ou de recherche de la consommation des
substances classées comme stupéfiants auprès des usagers de la route.
Après avoir précisé les cas dans lesquels ces dépistages doivent ou peuvent
être réalisés, vous donnerez les seuils légaux et présenterez les moyens de
dépistages utilisés selon la nature de la conduite addictive.
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Les gendarmes, en tant qu'agents de la sécurité des mobilités, jouent un rôle essentiel dans la détection des conduites addictives, telles que la consommation d'alcool ou de substances stupéfiantes, chez les usagers de la route. Voici les circonstances dans lesquelles ces dépistages sont réalisés, les seuils légaux et les moyens de dépistage selon la nature de la conduite addictive.
Cas de Réalisation des Dépistages
Alcoolémie :
- Obligatoire : après chaque accident de la route entraînant un blessé ou un mort.
- Peut être réalisé : lors de contrôles routiers aléatoires, si l'agent a des raisons de soupçonner la conduite sous l'influence de l'alcool, ou dans le cadre de contrôles préventifs (opérations de sécurité routière).
Stupéfiants :
- Obligatoire : tout comme pour l'alcool, après un accident de la route avec blessé ou mort.
- Peut être réalisé : si l'agent suspecte l'usage de stupéfiants en raison du comportement du conducteur, des signes physiques ou lors de contrôles routiers ciblés.
Seuils Légaux
Alcoolémie :
- 0,5 gramme par litre de sang (ou 0,25 mg/l d'air expiré) est le seuil légal pour la majorité des conducteurs.
- 0,2 gramme par litre de sang (ou 0,10 mg/l d'air expiré) pour les conducteurs novices.
Stupéfiants :
- Pour les stupéfiants, la législation est plus stricte : toute présence détectée dans le sang est considérée comme un délit.
Moyens de Dépistage
Alcoolémie :
- Éthylotests : dispositifs portables pour un contrôle rapide du taux d'alcool dans l'air expiré.
- Éthylomètres : appareils plus précis utilisés pour des mesures confirmatoires après un premier test positif.
Stupéfiants :
- Tests Salivaires : utilisés pour détecter la présence récente de stupéfiants. Si le test est positif, un prélèvement sanguin peut être réalisé pour confirmation.
- Analyses Sanguines : en laboratoire, pour confirmer la présence de stupéfiants et en déterminer le niveau.
Il est important de noter que ces dépistages sont encadrés par des règles strictes pour assurer le respect des droits individuels tout en veillant à la sécurité routière. Les résultats des tests peuvent avoir des conséquences juridiques importantes, notamment en cas de conduite sous l'influence de l'alcool ou de stupéfiants, conduisant à des sanctions telles que des amendes, la suspension ou l'annulation du permis de conduire, et même des peines de prison dans les cas les plus graves. La prévention et la sensibilisation restent des outils clés pour réduire les conduites addictives sur la route
